Déposée le 11 juillet 2014 par monsieur BAJARD Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA ROUSQUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est monsieur BAJARD Olivier domicilié(e) 1 rue de la Fraternité - 66240 - SAINT ESTEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VERGELLY RIVES DALMAU domicilié(e) Tecnosud 2, 80 rue James Watt - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque LA ROUSQUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BAJARD Olivier - 1 rue de la Fraternité - 66240 - SAINT ESTEVE - France
SCP VERGELLY RIVES DALMAU - Tecnosud 2, 80 rue James Watt - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA ROUSQUILLETTE"
